+Article 18 5.

Article 18 5.

Dans le premier programme de travail, à adopter au plus tard le 19 avril 2025, la Commission donne la priorité aux groupes de produits suivants:

a) 

le fer et l’acier;

b) 

l’aluminium;

c) 

les textiles, notamment les vêtements et chaussures;

d) 

les meubles, y compris les matelas;

e) 

les pneumatiques;

f) 

les détergents;

g) 

les peintures;

h) 

les lubrifiants;

i) 

les produits chimiques;

j) 

les produits liés à l’énergie pour lesquels des exigences en matière d’écoconception doivent être fixées pour la première fois ou pour lesquels les mesures existantes adoptées en vertu de la directive 2009/125/CE doivent être réexaminées au titre du présent règlement; et

k) 

les produits des technologies de l’information et de la communication et les autres produits électroniques.

Si l’un des groupes de produits visés au premier alinéa ne figure pas dans le premier programme de travail ou si un autre groupe de produits y figure, la Commission justifie sa décision dans ce programme de travail.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • Builddate: 28.06.2024 00:00:00 -Doknr: CELEX:32024R1781
  • EULAW -

    EN: Legal acts of the European Union from EUR-Lex, https://eur-lex.europa.eu/. © European Union. Re-use is authorised by Decision 2011/833/EU, provided the source is acknowledged; the consolidated texts are licensed under CC BY 4.0 (EUR-Lex legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the legislation published in the Official Journal of the European Union is deemed authentic.

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