+Article 20 6

Article 20 6

6.   Le suivi prévu au paragraphe 1, points a) et b), est effectué au moins tous les six ans. Le suivi prévu au paragraphe 1, point c), en ce qui concerne, le cas échéant, le stock de carbone organique dans les sols minéraux des terres cultivées et la part des terres agricoles présentant des particularités topographiques à haute diversité, et au paragraphe 1, point f), en ce qui concerne, le cas échéant, le bois mort sur pied, le bois mort au sol, la part de forêts inéquiennes, la connectivité des forêts, le stock de carbone organique, la part de forêts où prédominent les essences d’arbres indigènes et la diversité des essences d’arbres, est effectué au moins tous les six ans ou, si cela est nécessaire pour évaluer si les tendances à la hausse sont confirmées en 2030, à un intervalle plus court. Le suivi prévu au paragraphe 1, point c), en ce qui concerne, le cas échéant, l’indice des papillons de prairies, au paragraphe 1, point d), en ce qui concerne l’indice des oiseaux communs des milieux agricoles, au paragraphe 1, point e), en ce qui concerne l’indice des oiseaux communs des milieux forestiers, et au paragraphe 1, point g), en ce qui concerne les espèces de pollinisateurs, est effectué chaque année. Le suivi prévu au paragraphe 1, points h) et i), est effectué au moins tous les six ans et est coordonné avec le cycle de communication d’informations prévu à l’article 17 de la directive 92/43/CEE et avec l’évaluation initiale prévue à l’article 17 de la directive 2008/56/CE. Le suivi prévu au paragraphe 1, point j), est effectué tous les trois ans.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • Builddate: 29.07.2024 00:00:00 -Doknr: CELEX:32024R1991
  • EULAW -

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