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+Article 38 8 |
Article 38 88. Le gestionnaire de réseau coopère étroitement avec la Commission afin de faire en sorte que les objectifs de performance visés à l’article 21 soient dûment pris en compte dans la planification globale des capacités, ainsi que dans les capacités à fournir par les prestataires de services de la circulation aérienne individuels et convenues entre le gestionnaire de réseau et ces prestataires de services de la circulation aérienne dans le plan de réseau opérationnel. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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