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+Article 7 3 |
Article 7 33. Les États membres établissent une liste de contaminants organiques pour le descripteur du sol lié à la contamination des sols visé dans la partie B de l’annexe I. À cette fin, les États membres peuvent tenir compte de la liste indicative de contaminants des sols visée à l’article 8. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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