|
+Article 8 3 |
Article 8 33. Au plus tard le 17 juin 2027, la Commission établit, en coopération avec les États membres, la liste indicative de contaminants des sols visée au paragraphe 1 et la met à jour, lorsque cela est nécessaire, sur la base des résultats de la surveillance et de l’évaluation de la santé des sols effectuées en vertu du présent chapitre et à la lumière du progrès scientifique et technique. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
|