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+Article 16 1 |
Article 16 11. Les États membres établissent la méthode spécifique pour l’évaluation propre au site des risques associés aux sites contaminés. Lorsqu’ils établissent cette méthode, les États membres veillent à ce que les étapes et principes visés à l’annexe V soient pris en considération. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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