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+Article 14 1 |
Article 14 11. Les évaluations effectuées au titre du programme Euratom pour la période 2026-2027 sont réalisées en temps utile pour pouvoir être prises en considération dans le cadre du processus décisionnel concernant le programme Euratom pour la période 2026-2027, le programme qui lui succédera et d’autres initiatives pertinentes en matière de recherche et d’innovation. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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