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+Article 15 1 |
Article 15 11. Un opérateur de SPIS effectuant des paiements unilatéraux en euros garantit que le règlement définitif s’effectue en monnaie de banque centrale. Un opérateur de SPIS effectuant des paiements pour d’autres SPIS fait son possible pour permettre à ces derniers de procéder au règlement, même en situation d’urgence. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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