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+Article 21 6 |
Article 21 66. Lorsqu’une autre disposition du droit de l’Union applicable aux détergents et aux agents de surface destinés aux utilisateurs finals exige un passeport numérique de produit, un seul passeport numérique de produit est créé pour les détergents et les agents de surface destinés aux utilisateurs finals, contenant les données requises par le présent règlement ainsi que toute autre donnée requise pour le passeport numérique de produit par l’autre disposition du droit de l’Union. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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