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+Article 23 3 |
Article 23 33. Lorsqu’une obligation de fournir un passeport numérique de produit s’applique à un détergent ou à un agent de surface au titre d’un acte délégué adopté en vertu de l’article 4 du règlement (UE) 2024/1781 ou d’autres dispositions du droit de l’Union, l’identifiant unique «produit», l’identifiant unique «opérateur» et l’identifiant d’enregistrement unique visé à l’article 24, paragraphe 2, premier alinéa, du présent règlement sont les mêmes. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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