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+Article 13 8 |
Article 13 88. Dans les cas où des données de sortie ont déjà été vérifiées en vertu d’autres actes juridiques de l’Union établissant des règles spécifiques relatives à la vérification des données de sortie et assurant le respect des exigences prévues dans le présent règlement, ces données de sortie sont réputées avoir été vérifiées en vertu du présent article. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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