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+Article 89 Surveillance prudentielle des entités importantes soumises à la surveillance prudentielle |
Article 89 Surveillance prudentielle des entités importantes soumises à la surveillance prudentielleArticle 89 Surveillance prudentielle des entités importantes soumises à la surveillance prudentielle La BCE exerce la surveillance prudentielle directe des entités importantes soumises à la surveillance prudentielle conformément aux procédures prévues dans la partie II, en particulier s’agissant des missions et de la composition des équipes de surveillance prudentielle conjointe. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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