+2. Au lieu des fréquences visées au point 1, dans le cas des installations de combustion moyennes …
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2. Au lieu des fréquences visées au point 1, dans le cas des installations de combustion moyennes …
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2.
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Au lieu des fréquences visées au point 1, dans le cas des installations de combustion moyennes qui sont soumises à l'article 6, paragraphe 3, ou à l'article 6, paragraphe 8, des mesures périodiques peuvent être exigées au moins chaque fois que les nombres d'heures d'exploitation suivants se sont écoulés:
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trois fois le nombre maximal d'heures d'exploitation annuelles moyennes, applicable conformément à l'article 6, paragraphe 3, ou à l'article 6, paragraphe 8, pour les installations de combustion moyennes dont la puissance thermique nominale est supérieure ou égale à 1 MW et inférieure ou égale à 20 MW,
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le nombre maximal d'heures d'exploitation annuelles moyennes, applicable conformément à l'article 6, paragraphe 3, ou à l'article 6, paragraphe 8, pour les installations de combustion moyennes dont la puissance thermique nominale est supérieure à 20 MW.
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La fréquence des mesures périodiques n'est, en tout état de cause, pas inférieure à une fois tous les cinq ans.
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1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- Builddate: 28.11.2015 00:00:00 -Doknr: CELEX:32015L2193
- EULAW -
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