+ANNEXE
---+1. Les modifications ou mises à jour intervenues depuis la publication de la version précédente du …
---+2. L’évaluation des progrès accomplis dans la réalisation des objectifs définis conformément à …
---+3. La description et l’explication des mesures prévues dans la version précédente du plan de …
---+4. La description des mesures supplémentaires prises depuis la publication de la version précédente …

ANNEXE

ANNEXE

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
1. Les modifications ou mises à jour intervenues depuis la publication de la version précédente du …

1.

Les modifications ou mises à jour intervenues depuis la publication de la version précédente du plan de gestion des risques d’inondation, y compris un résumé des réexamens effectués au titre de l’article 14.

2. L’évaluation des progrès accomplis dans la réalisation des objectifs définis conformément à …

2.

L’évaluation des progrès accomplis dans la réalisation des objectifs définis conformément à l’article 7, paragraphe 2.

3. La description et l’explication des mesures prévues dans la version précédente du plan de …

3.

La description et l’explication des mesures prévues dans la version précédente du plan de gestion des risques d’inondation, dont la réalisation était planifiée, mais qui n’ont pas été mises en œuvre.

4. La description des mesures supplémentaires prises depuis la publication de la version précédente …

4.

La description des mesures supplémentaires prises depuis la publication de la version précédente du plan de gestion des risques d’inondation.


(1)   JO L 175 du 5.7.1985, p. 40. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2003/35/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 156 du 25.6.2003, p. 17).

(2)   JO L 10 du 14.1.1997, p. 13. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2003/105/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 345 du 31.12.2003, p. 97).

(3)   JO L 197 du 21.7.2001, p. 30.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • Builddate: 06.11.2007 00:00:00 -Doknr: CELEX:32007L0060
  • EULAW -

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