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+Article 23 Passif: poste 11 — Réserves |
Article 23 Passif: poste 11 — RéservesArticle 23 Passif: poste 11 — Réserves Ce poste comporte tous les types de réserves prévus à l'article 9 de la directive 78/660/CEE sous le poste A IV du passif, tels qu'ils y sont définis. Les États membres peuvent en outre prescrire d'autres types de réserves si ceux-ci se révèlent nécessaires pour les établissements de crédit ayant une forme juridique qui n'est pas visée par la directive 78/660/CEE. Les réserves visées au premier alinéa figureront séparément, en tant que sous-postes du poste 11 du passif, au bilan des établissements de crédit, sauf la réserve de réévaluation qui figurera au poste 12. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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