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+Article 25 Hors bilan: poste 2 — Engagements |
Article 25 Hors bilan: poste 2 — EngagementsArticle 25 Hors bilan: poste 2 — Engagements Ce poste comprend tous les engagements irrévocables qui pourraient donner lieu à un risque de crédit. L'annexe précise la nature et le montant de tout type d'engagement important par rapport à l'ensemble des activités de l'établissement. Les engagements résultant d'opérations de mise en pension comprennent les engagements contractés par l'établissement de crédit dans le cadre d'opérations de mise en pension (sur la base de conventions de vente ferme et d'option de rachat) au sens de l'article 12 paragraphe 3. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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