+ANNEXE I ÉCOSYSTÈMES TERRESTRES, CÔTIERS ET D’EAU DOUCE — TYPES D’HABITATS ET GROUPES DE TYPES D’HABITATS VISÉS À L’ARTICLE 4, PARAGRAPHES 1 ET 4
---+1. GROUPE 1: zones humides (côtières et intérieures)
---+2. GROUPE 2: pelouses et autres habitats pastoraux
---+3. GROUPE 3: habitats de rivières et lacs, habitats alluviaux et riverains
---+4. GROUPE 4: forêts
---+5. GROUPE 5: habitats de steppes, de landes et de fourrés
---+6. GROUPE 6: habitats rocheux et dunaires

ANNEXE I ÉCOSYSTÈMES TERRESTRES, CÔTIERS ET D’EAU DOUCE — TYPES D’HABITATS ET GROUPES DE TYPES D’HABITATS VISÉS À L’ARTICLE 4, PARAGRAPHES 1 ET 4

ANNEXE I

ÉCOSYSTÈMES TERRESTRES, CÔTIERS ET D’EAU DOUCE — TYPES D’HABITATS ET GROUPES DE TYPES D’HABITATS VISÉS À L’ARTICLE 4, PARAGRAPHES 1 ET 4

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
1. GROUPE 1: zones humides (côtières et intérieures)

1.   GROUPE 1: zones humides (côtières et intérieures)

Code du type d’habitat visé à l’annexe I de la directive 92/43/CEE

Nom du type d’habitat visé à l’annexe I de la directive 92/43/CEE

Habitats côtiers et salés

1130

Estuaires

1140

Replats boueux ou sableux exondés à marée basse

1150

Lagunes côtières

1310

Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses

1320

Prés à Spartina (Spartinion maritimae)

1330

Prés-salés atlantiques (Glauco-Puccinellietalia maritimae)

1340

Prés-salés intérieurs

1410

Prés-salés méditerranéens (Juncetalia maritimi)

1420

Fourrés halophiles méditerranéens et thermo-atlantiques (Sarcocornetea fruticosi)

1530

Steppes salées et marais salés pannoniques

1650

Criques étroites de la Baltique boréale

Landes humides et pelouses tourbeuses

4010

Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix

4020

Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix

6460

Pelouses tourbeuses de Troodos

Tourbières et bas-marais

7110

Tourbières hautes actives

7120

Tourbières hautes dégradées encore susceptibles de régénération naturelle

7130

Tourbières de couverture

7140

Tourbières de transition et tremblantes

7150

Dépressions sur substrats tourbeux du Rhynchosporion

7160

Sources riches en minéraux et sources de bas-marais fennoscandiennes

7210

Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae

7220

Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion)

7230

Tourbières basses alcalines

7240

Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae

7310

Tourbières d’Aapa

7320

Tourbières de Palsa

Forêts humides

9080

Bois marécageux caducifoliés de Fennoscandie

91D0

Tourbières boisées

2. GROUPE 2: pelouses et autres habitats pastoraux

2.   GROUPE 2: pelouses et autres habitats pastoraux

Code du type d’habitat visé à l’annexe I de la directive 92/43/CEE

Nom du type d’habitat visé à l’annexe I de la directive 92/43/CEE

Habitats côtiers et dunaires

1630

Prairies côtières de la Baltique boréale

21A0

Machairs

Habitats de landes et de fourrés

4030

Landes sèches européennes

4040

Landes sèches atlantiques littorales à Erica vagans

4090

Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux

5130

Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires

8240

Pavements calcaires

Pelouses

6110

Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles de l’Alysso-Sedion albi

6120

Pelouses calcaires de sables xériques

6130

Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae

6140

Pelouses pyrénéennes siliceuses à Festuca eskia

6150

Pelouses boréo-alpines siliceuses

6160

Pelouses oro-ibériques à Festuca indigesta

6170

Pelouses calcaires alpines et subalpines

6180

Pelouses mésophiles macaronésiennes

6190

Pelouses pannoniques rupicoles (Stipo-Festucetalia pallentis)

6210

Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d’embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia)

6220

Parcours substeppiques de graminées et annuelles du Thero-Brachypodietea

6230

Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l’Europe continentale)

6240

Pelouses steppiques sub-pannoniques

6250

Pelouses steppiques pannoniques sur loess

6260

Steppes pannoniques sur sables

6270

Pelouses fennoscandiennes de basse altitude, sèches à mésophiles, riches en espèces

6280

Alvar nordique et roches plates calcaires pré-cambriennes

62A0

Pelouses sèches de la région subméditerranéenne orientale (Scorzoneratalia villosae)

62B0

Pelouses serpentinophiles de Chypre

62C0

Steppes ponto-sarmatiques

62D0

Pelouses acidophiles oro-moesiennes

6410

Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae)

6420

Prairies humides méditerranéennes à grandes herbes du Molinio-Holoschoenion

6510

Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis)

6520

Prairies de fauche de montagne

Dehesas et prairies boisées

6310

Dehesas à Quercus spp. sempervirents

6530

Prairies boisées fennoscandiennes

9070

Pâturages boisés fennoscandiens

3. GROUPE 3: habitats de rivières et lacs, habitats alluviaux et riverains

3.   GROUPE 3: habitats de rivières et lacs, habitats alluviaux et riverains

Code du type d’habitat visé à l’annexe I de la directive 92/43/CEE

Nom du type d’habitat visé à l’annexe I de la directive 92/43/CEE

Rivières et lacs

3110

Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses (Littorelletalia uniflorae)

3120

Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols généralement sableux de l’ouest méditerranéen à Isoëtes spp.

3130

Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou de l’Isoëto-Nanojuncetea

3140

Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.

3150

Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition

3160

Lacs et mares dystrophes naturels

3170

Mares temporaires méditerranéennes

3180

Turloughs

3190

Lacs de karst gypseux

31A0

Lits de lotus transylvaniens de sources chaudes

3210

Rivières naturelles de Fennoscandie

3220

Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée

3230

Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Myricaria germanica

3240

Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix elaeagnos

3250

Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum

3260

Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion

3270

Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri p.p. et du Bidention p.p.

3280

Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion avec rideaux boisés riverains à Salix et Populus alba

3290

Rivières intermittentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion

32A0

Cascades de travertin des rivières karstiques dans les Alpes dinariques

Prairies alluviales

6430

Mégaphorbiaies hygrophiles d’ourlets planitiaires et des étages montagnards à alpin

6440

Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii

6450

Prairies alluviales nord-boréales

6540

Pelouses subméditerranéennes du Molinio-Hordeion secalini

Forêts alluviales/riveraines

9160

Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli

91E0

Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae)

91F0

Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus excelsior ou Fraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves (Ulmenion minoris)

92A0

Forêts-galeries à Salix alba et Populus alba

92B0

Forêts-galeries de rivières intermittentes méditerranéennes à Rhododendron ponticum, Salix et autres

92C0

Forêts à Platanus orientalis et Liquidambar orientalis (Platanion orientalis)

92D0

Galeries et fourrés riverains méridionaux (Nerio-Tamaricetea et Securinegion tinctoriae)

9370

Palmeraies à Phoenix

4. GROUPE 4: forêts

4.   GROUPE 4: forêts

Code du type d’habitat visé à l’annexe I de la directive 92/43/CEE

Nom du type d’habitat visé à l’annexe I de la directive 92/43/CEE

Forêts boréales

9010

Taïga occidentale

9020

Vieilles forêts caducifoliées naturelles hémiboréales de la Fennoscandie riches en épiphytes (Quercus, Tilia, Acer, Fraxinus ou Ulmus)

9030

Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces émergentes côtières

9040

Forêts nordiques subalpines/subarctiques à Betula pubescens ssp. czerepanovii

9050

Forêts fennoscandiennes à Picea abies riches en herbes

9060

Forêts de conifères sur, ou reliées à, des eskers fluvioglaciaires

Forêts tempérées

9110

Hêtraies du Luzulo-Fagetum

9120

Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quercion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion)

9130

Hêtraies de l’Asperulo-Fagetum

9140

Hêtraies subalpines médio-européennes à Acer et Rumex arifolius

9150

Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion

9170

Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum

9180

Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion

9190

Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur

91A0

Vieilles chênaies des îles Britanniques à Ilex et Blechnum

91B0

Frênaies thermophiles à Fraxinus angustifolia

91G0

Bois pannoniques à Quercus petraea et Carpinus betulus

91H0

Bois pannoniques à Quercus pubescens

91I0

Bois eurosibériens steppiques à Quercus spp.

91J0

Bois des îles Britanniques à Taxus baccata

91K0

Forêts illyriennes à Fagus sylvatica (Aremonio-Fagion)

91L0

Chênaies-charmaies illyriennes (Erythronio-Carpinion)

91M0

Forêts de chênes chevelus et chênaies pannoniennes balkaniques

91P0

Sapinière Sainte-Croix (Abietetum polonicum)

91Q0

Forêts calcicoles Pinus sylvestris des Carpathes occidentales

91R0

Forêts de pins d’Écosse des Dolomites dinariques (Genisto januensis-Pinetum)

91S0

Hêtraies pontiques occidentales

91T0

Forêts de pins d’Écosse à lichens en Europe centrale

91U0

Pinède de la steppe sarmatique

91V0

Hêtraies daciennes (Symphyto-Fagion)

91W0

Hêtraies moesiennes

91X0

Hêtraies de la Dobrogea

91Y0

Chênaies-charmaies daciennes

91Z0

Bois de tilleuls argentés moesiens

91AA

Chênaies blanches orientales

91BA

Forêts de sapins blancs moesiens

91CA

Forêts de pins d’Écosse des massifs des Rhodopes et des Balkans

Forêts méditerranéennes et macaronésiennes

9210

Hêtraies des Apennins à Taxus et Ilex

9220

Hêtraies des Apennins à Abies alba et hêtraies à Abies nebrodensis

9230

Chênaies galicio-portugaises à Quercus robur et Quercus pyrenaica

9240

Chênaies ibériques à Quercus faginea et Quercus canariensis

9250

Chênaies à Quercus trojana

9260

Forêts de Castanea sativa

9270

Hêtraies helléniques à Abies borisii-regis

9280

Bois à Quercus frainetto

9290

Forêts à Cupressus (Acero-Cupression)

9310

Chênaies égéennes à Quercus brachyphylla

9320

Forêts à Olea et Ceratonia

9330

Forêts à Quercus suber

9340

Forêts à Quercus ilex et Quercus rotundifolia

9350

Forêts à Quercus macrolepis

9360

Laurisylves macaronésiennes (Laurus, Ocotea)

9380

Forêts à Ilex aquifolium

9390

Fourrés et végétation forestière basse à Quercus alnifolia

93A0

Terres forestières à Quercus infectoria (Anagyro foetidae-Quercetum infectoriae)

Forêts de conifères des montagnes

9410

Forêts acidophiles à Picea des étages montagnards à alpin (Vaccinio-Piceetea)

9420

Forêts alpines à Larix decidua et/ou Pinus cembra

9430

Forêts montagnardes et subalpines à Pinus uncinata

9510

Forêts sud-apennines à Abies alba

9520

Forêts à Abies pinsapo

9530

Pinèdes (sub-)méditerranéennes de pins noirs endémiques

9540

Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques

9550

Pinèdes endémiques canariennes

9560

Forêts endémiques à Juniperus spp.

9570

Forêts à Tetraclinis articulata

9580

Bois méditerranéens à Taxus baccata

9590

Forêts à Cedrus brevifolia (Cedrosetum brevifoliae)

95A0

Pinèdes oro-méditerranéennes d’altitude

5. GROUPE 5: habitats de steppes, de landes et de fourrés

5.   GROUPE 5: habitats de steppes, de landes et de fourrés

Code du type d’habitat visé à l’annexe I de la directive 92/43/CEE

Nom du type d’habitat visé à l’annexe I de la directive 92/43/CEE

Steppes halophiles et gypsophiles

1430

Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea)

1510

Steppes salées méditerranéennes (Limonietalia)

1520

Végétation gypseuse ibérique (Gypsophiletalia)

Landes et fourrés tempérés

4050

Landes macaronésiennes endémiques

4060

Landes alpines et boréales

4070

Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron hirsutum (Mugo-Rhododendretum hirsuti)

4080

Fourrés de Salix spp. subarctiques

40A0

Fourrés péri-pannoniques subcontinentaux

40B0

Taillis de Potentilla fruticosa des Rhodopes

40C0

Taillis caducifoliés ponto-sarmatiques

Fourrés sclérophylles (matorrals)

5110

Formations stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.)

5120

Formations montagnardes à Cytisus purgans

5140

Formations à Cistus palhinhae sur landes maritimes

5210

Matorrals arborescents à Juniperus spp.

5220

Matorrals arborescents à Zyziphus

5230

Matorrals arborescents à Laurus nobilis

5310

Taillis de Laurus nobilis

5320

Formations basses d’euphorbes près des falaises

5330

Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques

5410

Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de falaise (Astragalo-Plantaginetum subulatae)

5420

Phryganes du Sarcopoterium spinosum

5430

Phryganes endémiques de l’Euphorbio-Verbascion

6. GROUPE 6: habitats rocheux et dunaires

6.   GROUPE 6: habitats rocheux et dunaires

Code du type d’habitat visé à l’annexe I de la directive 92/43/CEE

Nom du type d’habitat visé à l’annexe I de la directive 92/43/CEE

Falaises maritimes, plages et îlots

1210

Végétation annuelle des laisses de mer

1220

Végétation vivace des rivages de galets

1230

Falaises avec végétation des côtes atlantiques et baltiques

1240

Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes avec Limonium spp. endémiques

1250

Falaises avec flore endémique des côtes macaronésiennes

1610

Îles esker de la Baltique avec végétation des plages de sable, de rochers ou de galets et végétation sublittorale

1620

Îlots et petites îles de la Baltique boréale

1640

Plages de sable avec végétation vivace de la Baltique boréale

Dunes côtières et intérieures

2110

Dunes mobiles embryonnaires

2120

Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenaria («dunes blanches»)

2130

Dunes côtières fixées à végétation herbacée («dunes grises»)

2140

Dunes fixées décalcifiées à Empetrum nigrum

2150

Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea)

2160

Dunes à Hippophaë rhamnoides

2170

Dunes à Salix repens ssp. argentea (Salicion arenariae)

2180

Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale

2190

Dépressions humides intradunales

2210

Dunes fixées du littoral du Crucianellion maritimae

2220

Dunes à Euphorbia terracina

2230

Dunes avec pelouses du Malcolmietalia

2240

Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et de plantes annuelles

2250

Dunes littorales à Juniperus spp.

2260

Dunes à végétation sclérophylle du Cisto-Lavenduletalia

2270

Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster

2310

Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista

2320

Landes psammophiles sèches à Calluna et Empetrum nigrum

2330

Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis

2340

Dunes intérieures pannoniques

91N0

Fourrés pannoniques des dunes sableuses intérieures (Junipero-Populetum albae)

Habitats rocheux

8110

Éboulis siliceux de l’étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae et Galeopsietalia ladani)

8120

Éboulis calcaires et de schistes calcaires des étages montagnard à alpin (Thlaspietea rotundifolii)

8130

Éboulis ouest-méditerranéens et thermophiles

8140

Éboulis est-méditerranéens

8150

Éboulis médio-européens siliceux des régions hautes

8160

Éboulis médio-européens calcaires des étages collinéens à montagnard

8210

Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique

8220

Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique

8230

Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii

8310

Grottes non exploitées par le tourisme

8320

Champs de laves et excavations naturelles

8340

Glaciers permanents

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • Builddate: 29.07.2024 00:00:00 -Doknr: CELEX:32024R1991
  • EULAW -

    EN: Legal acts of the European Union from EUR-Lex, https://eur-lex.europa.eu/. © European Union. Re-use is authorised by Decision 2011/833/EU, provided the source is acknowledged; the consolidated texts are licensed under CC BY 4.0 (EUR-Lex legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the legislation published in the Official Journal of the European Union is deemed authentic.

    DE: Rechtsakte der Europäischen Union aus EUR-Lex, https://eur-lex.europa.eu/. © Europäische Union. Weiterverwendung nach Beschluss 2011/833/EU mit Quellenangabe gestattet; die konsolidierten Fassungen stehen unter CC BY 4.0 (Rechtlicher Hinweis von EUR-Lex). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Verbindlich sind allein die im Amtsblatt der Europäischen Union veröffentlichten Rechtsakte.