+ANNEXE I Normes relatives à la qualité de l’air
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---+2. for NO 2 : (a) when 10 years before the AEI was < 20,0 μg/m 3 : 15 % lower than the AEI was 10 …

ANNEXE I Normes relatives à la qualité de l’air

ANNEXE I

Normes relatives à la qualité de l’air

Section 1 — Valeurs limites pour la protection de la santé humaine

Tableau 1 — Valeurs limites pour la protection de la santé humaine devant être atteintes au plus tard le 1er janvier 2030

Période de calcul de la moyenne

Valeur limite

 

PM2,5

 

 

1 journée

25 μg/m3

à ne pas dépasser plus de 18 fois par année civile

Année civile

10 μg/m3

 

PM10

 

 

1 journée

45 μg/m3

à ne pas dépasser plus de 18 fois par année civile

Année civile

20 μg/m3

 

Dioxyde d’azote (NO2)

1 heure

200 μg/m3

à ne pas dépasser plus de 3 fois par année civile

1 journée

50 μg/m3

à ne pas dépasser plus de 18 fois par année civile

Année civile

20 μg/m3

 

Anhydride sulfureux (SO2)

1 heure

350 μg/m3

à ne pas dépasser plus de 3 fois par année civile

1 journée

50 μg/m3

à ne pas dépasser plus de 18 fois par année civile

Année civile

20 μg/m3

 

Benzène

 

 

Année civile

3,4  μg/m3

 

Monoxyde de carbone (CO)

Maximum journalier de la moyenne sur 8 heures (1)

10 mg/m3

 

1 journée

4 mg/m3

à ne pas dépasser plus de 18 fois par année civile

Plomb (Pb)

 

 

Année civile

0,5  μg/m3

 

Arsenic (As)

 

 

Année civile

6,0 ng/m3

 

Cadmium (Cd)

 

 

Année civile

5,0 ng/m3

 

Nickel (Ni)

 

 

Année civile

20 ng/m3

 

Benzo(a)pyrène

 

 

Année civile

1,0 ng/m3

 


Tableau 2 — Valeurs limites pour la protection de la santé humaine devant être atteintes au plus tard le 11 décembre 2026

Période de calcul de la moyenne

Valeur limite

 

PM2,5

Année civile

25 μg/m3

 

PM10

1 journée

50 μg/m3

à ne pas dépasser plus de 35 fois par année civile

Année civile

40 μg/m3

 

Dioxyde d’azote (NO2)

1 heure

200 μg/m3

à ne pas dépasser plus de 18 fois par année civile

Année civile

40 μg/m3

 

Anhydride sulfureux (SO2)

1 heure

350 μg/m3

à ne pas dépasser plus de 24 fois par année civile

1 journée

125 μg/m3

à ne pas dépasser plus de 3 fois par année civile

Benzène

Année civile

5 μg/m3

 

Monoxyde de carbone (CO)

Maximum journalier de la moyenne sur 8 heures (2)

10 mg/m3

 

Plomb (Pb)

Année civile

0,5  μg/m3

 


Tableau 3 — Valeurs cibles pour la protection de la santé humaine devant être atteintes au plus tard le 11 décembre 2026

Arsenic (As)

Année civile

6,0 ng/m3

 

Cadmium (Cd)

Année civile

5,0 ng/m3

 

Nickel (Ni)

Année civile

20 ng/m3

 

Benzo(a)pyrène

Année civile

1,0 ng/m3

 

Section 2 — Valeurs cibles pour l’ozone et objectifs à long terme pour l’ozone

A.   Définitions et critères

L’exposition cumulée à l’ozone au-delà d’une concentration limite de 40 parties par milliard (AOT40), exprimée en «(μg/m3) × heure», correspond à la somme des différences entre les concentrations horaires supérieures à 80 μg/m3 (= 40 parties par milliard) et le seuil de 80 μg/m3 durant une période donnée, en utilisant uniquement les valeurs sur 1 heure mesurées quotidiennement entre 8 h 00 et 20 h 00 (heure de l’Europe centrale).

B.   Valeurs cibles pour l’ozone

Objectif

Période de calcul de la moyenne

Valeur cible

Protection de la santé humaine

Maximum journalier de la moyenne sur 8 heures (3)

120 μg/m3

à ne pas dépasser plus de 18 jours par année civile, moyenne calculée sur trois ans (4)  (5)

Protection de la végétation

De mai à juillet

AOT40 (calculée à partir de valeurs sur 1 heure)

18 000  μg/m3 × h, moyenne calculée sur cinq ans (4)

C.   Objectifs à long terme pour l’ozone (O3) devant être atteints au plus tard le 1er janvier 2050

Objectif

Période de calcul de la moyenne

Objectif à long terme

Protection de la santé humaine

Maximum journalier de la moyenne sur 8 heures pendant une année civile

100 μg/m3 à ne pas dépasser plus de 3 jours par année civile (99e percentile)

 

Protection de la végétation

De mai à juillet

AOT40 (calculée à partir de valeurs sur 1 heure)

6 000  μg/m3 × h

Section 3 — Niveaux critiques pour la protection de la végétation et des écosystèmes naturels

Période de calcul de la moyenne

Niveau critique

Anhydride sulfureux (SO2)

Année civile et hiver (du 1er octobre au 31 mars)

20 μg/m3

Oxydes d’azote (NOx)

Année civile

30 μg/m3

Section 4 — Seuils d’alerte et SEUILS d’information

A.   Seuils d’alerte

À mesurer en moyenne horaire sur 3 heures consécutives pour l’anhydride sulfureux et le dioxyde d’azote, et en moyenne journalière sur 3 jours consécutifs ou moins pour les particules PM10 et PM2,5, dans des lieux représentatifs de la qualité de l’air sur au moins 100 km2 ou sur une zone entière, la plus petite surface étant retenue.

À mesurer sur 1 heure pour l’ozone; aux fins de la mise en œuvre de l’article 20, le dépassement du seuil doit être mesuré ou prévu pour 3 heures consécutives.

Polluant

Période de calcul de la moyenne

Seuil d’alerte

Anhydride sulfureux (SO2)

1 heure

350 μg/m3

Dioxyde d’azote (NO2)

1 heure

200 μg/m3

PM2,5

1 journée

50 μg/m3

PM10

1 journée

90 μg/m3

Ozone

1 heure

240 μg/m3

B.   Seuils d’information

À mesurer sur 1 heure pour l’anhydride sulfureux et le dioxyde d’azote, et sur 1 jour pour les particules PM10 et PM2,5, dans des lieux représentatifs de la qualité de l’air sur au moins 100 km2 ou sur une zone entière, la plus petite surface étant retenue.

À mesurer sur 1 heure pour l’ozone.

Polluant

Période de calcul de la moyenne

Seuil d’information

Anhydride sulfureux (SO2)

1 heure

275 μg/m3

Dioxyde d’azote (NO2)

1 heure

150 μg/m3

PM2,5

1 journée

50 μg/m3

PM10

1 journée

90 μg/m3

Ozone

1 heure

180 μg/m3

Section 5 — Obligation de réduction de l’exposition moyenne pour les PM2,5 et le NO2

A.   Indicateur d’exposition moyenne

L’indicateur d’exposition moyenne (IEM), exprimé en μg/m3, est déterminé sur la base des mesures effectuées à tous les points de prélèvement dans des lieux caractéristiques de la pollution de fond urbaine dans des unités territoriales relatives à l’exposition moyenne sur l’ensemble du territoire d’un État membre. Il est estimé en tant que concentration moyenne annuelle sur 3 années civiles consécutives, en moyenne sur tous les points de prélèvement du polluant concerné, implantés en application de l’annexe III, point B, dans chaque unité territoriale relative à l’exposition moyenne. L’IEM relatif à une année donnée correspond à la concentration moyenne de cette année et des 2 années précédentes.

Lorsque les États membres constatent des dépassements imputables à des sources naturelles, les contributions de ces sources sont déduites avant le calcul de l’IEM.

L’IEM est utilisé afin d’apprécier si l’obligation de réduction de l’exposition moyenne est respectée.

B.   Obligations de réduction de l’exposition moyenne

À compter de 2030, l’IEM ne dépasse pas les niveaux suivants:

1)

pour les PM2,5:

a)

lorsque la valeur de l’IEM d’il y a dix ans était < 10,0 μg/m3: un niveau inférieur de 10 % à la valeur de l’IEM d’il y a dix ans ou 8,5 μg/m3, la valeur la plus faible étant retenue, sauf si l’IEM est déjà inférieur ou égal à l’objectif de concentration relatif à l’exposition moyenne pour le PM2,5 défini au point C;

b)

lorsque la valeur de l’IEM d’il y a dix ans était < 12,0 μg/m3 et ≥ 10,0 μg/m3: un niveau inférieur de 15 % à la valeur de l’IEM d’il y a dix ans ou 9,0 μg/m3, la valeur la plus faible étant retenue;

c)

lorsque la valeur de l’IEM d’il y a dix ans était ≥ 12,0 μg/m3: un niveau inférieur de 25 % à la valeur de l’IEM d’il y a dix ans;

2)

pour le NO2:

a)

lorsque la valeur de l’IEM d’il y a dix ans était < 20,0 μg/m3: un niveau inférieur de 15 % à la valeur de l’IEM d’il y a dix ans ou 15,0 μg/m3, la valeur la plus faible étant retenue, sauf si l’IEM est déjà inférieur ou égal à l’objectif de concentration relatif à l’exposition moyenne pour le NO2 défini au point C;

b)

lorsque la valeur de l’IEM d’il y a dix ans était ≥ 20,0 μg/m3: un niveau inférieur de 25 % à la valeur de l’IEM d’il y a dix ans.

Lors du calcul des niveaux pour les années 2030, 2031 et 2032, les États membres peuvent exclure l’année 2020 du calcul de l’IEM pour l’année de base.

C.   Objectifs de concentration relatifs à l’exposition moyenne

L’objectif de concentration relatif à l’exposition moyenne correspond aux niveaux de l’IEM indiqués ci-après.

Polluant

Objectif de concentration relatif à l’exposition moyenne

PM2,5

IEM = 5 μg/m3

NO2

IEM = 10 μg/m3

(1)  Le maximum journalier de la concentration moyenne sur 8 heures est sélectionné après examen des moyennes glissantes sur 8 heures, calculées à partir des données horaires et actualisées toutes les heures. Chaque moyenne sur 8 heures ainsi calculée est attribuée au jour où elle s’achève; autrement dit, la première période de calcul pour un jour donné sera la période comprise entre 17 h 00 la veille et 1 h 00 le jour même, et la dernière sera la période comprise entre 16 h 00 et 24 h 00 le même jour.

(2)  Le maximum journalier de la concentration moyenne sur 8 heures est sélectionné après examen des moyennes glissantes sur 8 heures, calculées à partir des données horaires et actualisées toutes les heures. Chaque moyenne sur 8 heures ainsi calculée est attribuée au jour où elle s’achève; autrement dit, la première période de calcul pour un jour donné sera la période comprise entre 17 h 00 la veille et 1 h 00 le jour même, et la dernière sera la période comprise entre 16 h 00 et 24 h 00 le même jour.

(3)  Le maximum journalier de la concentration moyenne sur 8 heures est sélectionné après examen des moyennes glissantes sur 8 heures, calculées à partir des données horaires et actualisées toutes les heures. Chaque moyenne sur 8 heures ainsi calculée est attribuée au jour où elle s’achève; autrement dit, la première période de calcul pour un jour donné est la période comprise entre 17 h 00 la veille et 1 h 00 le jour même, et la dernière est la période comprise entre 16 h 00 et 24 h 00 le même jour.

(4)  Si les moyennes sur trois ou cinq ans ne peuvent pas être déterminées sur la base d’une série complète et consécutive de données annuelles, les données annuelles minimales requises pour contrôler le respect des valeurs cibles pour l’ozone sont les suivantes:

—

pour la valeur cible relative à la protection de la santé humaine: des données valides sur un an,

—

pour la valeur cible relative à la protection de la végétation: des données valides sur trois ans.

(5)  Jusqu’au 1er janvier 2030, 120 μg/m3 à ne pas dépasser plus de 25 jours par année civile, moyenne calculée sur trois ans.

1. Vue d’ensemble

,
1. for PM 2,5 : (a) when 10 years before the AEI was < 10,0 μg/m 3 : 10 % lower than the AEI was 10 …

1.

for PM2,5:

(a)

when 10 years before the AEI was < 10,0 μg/m3: 10 % lower than the AEI was 10 years before or 8,5 μg/m3, whichever is the lower, unless the AEI is already no higher than the average exposure concentration objective for PM2,5 set out in Point C;

(b)

when 10 years before the AEI was < 12,0 μg/m3 and ≥ 10,0 μg/m3: 15 % lower than the AEI was 10 years before or 9,0 μg/m3, whichever is the lower;

(c)

when 10 years before the AEI was ≥ 12,0 μg/m3: 25 % lower than the AEI was 10 years before;
2. for NO 2 : (a) when 10 years before the AEI was < 20,0 μg/m 3 : 15 % lower than the AEI was 10 …

2.

for NO2:

(a)

when 10 years before the AEI was < 20,0 μg/m3: 15 % lower than the AEI was 10 years before or 15,0 μg/m3, whichever is the lower, unless the AEI is already no higher than the average exposure concentration objective for NO2 set out in Point C;

(b)

when 10 years before the AEI was ≥ 20,0 μg/m3: 25 % lower than the AEI was 10 years before.

When calculating the levels for the years 2030, 2031 and 2032, Member States may exclude the year 2020 from the calculation of the AEI for the base year.

C.   Average exposure concentration objectives

The average exposure concentration objective shall be the following level of the AEI.

Pollutant

Average exposure concentration objective

PM2,5

AEI = 5 μg/m3

NO2

AEI = 10 μg/m3

(1)  The maximum daily 8-hour mean concentration shall be selected by examining 8-hour running averages, calculated from hourly data and updated each hour. Each 8-hour average so calculated shall be assigned to the day on which it ends, i.e. the first calculation period for any 1 day shall be the period from 17:00 on the previous day to 01:00 on that day; the last calculation period for any 1 day shall be the period from 16:00 to 24:00 on that day.

(2)  The maximum daily 8-hour mean concentration shall be selected by examining 8-hour running averages, calculated from hourly data and updated each hour. Each 8-hour average so calculated shall be assigned to the day on which it ends, i.e. the first calculation period for any 1 day shall be the period from 17:00 on the previous day to 01:00 on that day; the last calculation period for any 1 day shall be the period from 16:00 to 24:00 on that day.

(3)  The maximum daily 8-hour mean concentration shall be selected by examining 8-hour running averages, calculated from hourly data and updated each hour. Each 8-hour average so calculated shall be assigned to the day on which it ends, i.e. the first calculation period for any 1 day shall be the period from 17:00 on the previous day to 1:00 on that day; the last calculation period for any 1 day shall be the period from 16:00 to 24:00 on that day.

(4)  If the 3- or 5-year averages cannot be determined on the basis of a full and consecutive set of annual data, the minimum annual data required for checking compliance with the ozone target values shall be as follows:

—

for the target value for the protection of human health: valid data for 1 year,

—

for the target value for the protection of vegetation: valid data for 3 years.

(5)  Until 1 January 2030, 120 μg/m3 not to be exceeded on more than 25 days per calendar year averaged over 3 years.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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