+1. Sources diffuses

1. Sources diffuses

1.   Sources diffuses

Tableau 1 — Nombre minimal de points de prélèvement nécessaires pour les mesures fixes afin d’évaluer le respect des valeurs limites et des valeurs cibles prescrites pour la protection de la santé humaine, ainsi que des seuils d’alerte et des seuils d’information (pour tous les polluants sauf l’ozone)

Population de la zone

(en milliers d’habitants)

Nombre minimal de points de prélèvement

si les concentrations dépassent le seuil d’évaluation

NO2, SO2, CO, benzène

 

PM10

PM2,5

Pb, Cd, As, Ni

dans les PM10

Benzo(a)pyrène dans les PM10

0-249

2

 

2

2

1

1

250-499

2

 

2

2

1

1

500-749

2

 

2

2

1

1

750-999

3

 

2

2

2

2

1 000 -1 499

4

 

3

3

2

2

1 500 -1 999

5

 

3

4

2

2

2 000 -2 749

6

 

4

4

2

3

2 750 -3 749

7

 

5

5

2

3

3 750 -4 749

8

 

5

6

3

4

4 750 -5 999

9

 

6

7

4

5

6 000 +

10

 

7

8

5

5


Tableau 2 — Nombre minimal de points de prélèvement nécessaires pour les mesures fixes afin d’évaluer le respect des valeurs cibles pour l’ozone, des objectifs à long terme et des seuils d’alerte et seuils d’information (uniquement pour l’ozone)

Population de la zone

(en milliers d’habitants)

Nombre minimal de points de prélèvement (1)

< 250

1

< 500

2

< 1 000

2

< 1 500

3

< 2 000

4

< 2 750

5

< 3 750

6

≥ 3 750

Un point de prélèvement supplémentaire par 2 millions d’habitants


Tableau 3 — Nombre minimal de points de prélèvement nécessaires pour les mesures fixes afin d’évaluer le respect des valeurs limites et des valeurs cibles prescrites pour la protection de la santé humaine, ainsi que des seuils d’alerte et des seuils d’information, dans les zones où une réduction de 50 % de ces mesures est applicable (pour tous les polluants sauf l’ozone)

Population de la zone

(en milliers d’habitants)

Nombre minimal de points de prélèvement

si le nombre de points de prélèvement est réduit de 50 % au maximum

NO2, SO2, CO, benzène

 

PM10

PM2,5

Pb, Cd, As, Ni

dans les PM10

Benzo(a)pyrène dans les PM10

0-249

1

 

1

1

1

1

250-499

1

 

1

1

1

1

500-749

1

 

1

1

1

1

750-999

2

 

1

1

1

1

1 000 -1 499

2

 

1

2

1

1

1 500 -1 999

3

 

2

2

1

1

2 000 -2 749

3

 

2

2

1

2

2 750 -3 749

4

 

2

3

1

2

3 750 -4 749

4

 

3

3

2

2

4 750 -5 999

5

 

3

4

2

3

6 000 +

5

 

4

4

3

3


Tableau 4 — Nombre minimal de points de prélèvement nécessaires pour les mesures fixes afin d’évaluer le respect des valeurs cibles pour l’ozone, des objectifs à long terme et des seuils d’alerte et seuils d’information dans les zones où une réduction de 50 % de ces mesures est applicable (uniquement pour l’ozone)

Population de la zone

(en milliers d’habitants)

Nombre minimal de points de prélèvement si le nombre de points de prélèvement est réduit de 50 % au maximum (2)

< 250

1

< 500

1

< 1 000

1

< 1 500

2

< 2 000

2

< 2 750

3

< 3 750

3

≥ 3 750

Un point de prélèvement supplémentaire par 4 millions d’habitants

Pour chaque zone, le nombre minimal de points de prélèvement pour les mesures fixes indiqué dans les tableaux 1 à 4 du présent point comprend au moins un point de prélèvement dans un lieu caractéristique de la pollution de fond ainsi qu’un point de prélèvement au niveau d’un point critique de pollution atmosphérique, conformément à l’annexe IV, point B, à condition que cela n’augmente pas le nombre de points de prélèvement. Pour le dioxyde d’azote, les particules, le benzène et le monoxyde de carbone, au moins un point de prélèvement vise à mesurer la contribution des émissions dues aux transports. Toutefois, dans les cas où un seul point de prélèvement est requis, celui-ci est situé au niveau d’un point critique de pollution atmosphérique.

Pour chaque zone, en ce qui concerne le dioxyde d’azote, les particules, le benzène et le monoxyde de carbone, le nombre total de points de prélèvement implantés dans des lieux caractéristiques de la pollution de fond urbaine n’est pas plus de 2 fois supérieur ou inférieur au nombre total de points de prélèvement requis au niveau des points critiques de pollution atmosphérique. Le nombre de points de prélèvement pour les PM2,5 et le dioxyde d’azote dans les lieux caractéristiques de la pollution de fond urbaine sont conformes aux exigences établies au point B.

1. Vue d’ensemble

,

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
  • Builddate: 20.11.2024 00:00:00 -Doknr: CELEX:32024L2881
  • EULAW -

    EN: Legal acts of the European Union from EUR-Lex, https://eur-lex.europa.eu/. © European Union. Re-use is authorised by Decision 2011/833/EU, provided the source is acknowledged; the consolidated texts are licensed under CC BY 4.0 (EUR-Lex legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the legislation published in the Official Journal of the European Union is deemed authentic.

    DE: Rechtsakte der Europäischen Union aus EUR-Lex, https://eur-lex.europa.eu/. © Europäische Union. Weiterverwendung nach Beschluss 2011/833/EU mit Quellenangabe gestattet; die konsolidierten Fassungen stehen unter CC BY 4.0 (Rechtlicher Hinweis von EUR-Lex). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Verbindlich sind allein die im Amtsblatt der Europäischen Union veröffentlichten Rechtsakte.