+1. La qualité de l’air ambiant est évaluée en tous lieux, à l’exception de ceux énumérés au point …
|
1. La qualité de l’air ambiant est évaluée en tous lieux, à l’exception de ceux énumérés au point …
|
1.
|
La qualité de l’air ambiant est évaluée en tous lieux, à l’exception de ceux énumérés au point 2.
Les points B et C s’appliquent à l’emplacement des points de prélèvement. Les principes énoncés aux points B et C s’appliquent également s’ils sont pertinents pour déterminer les lieux spécifiques où la concentration des polluants concernés est établie lorsque la qualité de l’air ambiant est évaluée au moyen de mesures indicatives ou d’applications de modélisation.
|
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- Builddate: 20.11.2024 00:00:00 -Doknr: CELEX:32024L2881
- EULAW -
EN: Legal acts of the European Union from EUR-Lex, https://eur-lex.europa.eu/. © European Union. Re-use is authorised by Decision 2011/833/EU, provided the source is acknowledged; the consolidated texts are licensed under CC BY 4.0 (EUR-Lex legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the legislation published in the Official Journal of the European Union is deemed authentic.
DE: Rechtsakte der Europäischen Union aus EUR-Lex, https://eur-lex.europa.eu/. © Europäische Union. Weiterverwendung nach Beschluss 2011/833/EU mit Quellenangabe gestattet; die konsolidierten Fassungen stehen unter CC BY 4.0 (Rechtlicher Hinweis von EUR-Lex). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Verbindlich sind allein die im Amtsblatt der Europäischen Union veröffentlichten Rechtsakte.
|