ANNEXE VII LISTE DES CODES DES MARCHANDISES ET DESCRIPTION DES DÉTERGENTS ET DES AGENTS DE SURFACE AUX FINS DE L’ARTICLE 25, PARAGRAPHE 6

Code des marchandises

Description des produits

ex

3401 19 00

Autres savons, produits et préparations organiques tensio-actifs, y compris les produits pour le nettoyage des aliments, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et non tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de détergents

ex

3401 20

Savons, sous d’autres formes, destinés au nettoyage, au trempage, au rinçage ou au blanchiment des tissus, des plats ou des surfaces, y compris les produits pour le nettoyage des aliments

3402 31 00

Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail: acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels, y compris les produits pour le nettoyage des aliments

3402 39

Autres agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail, y compris les produits pour le nettoyage des aliments

3402 41 00

Autres agents de surface organiques cationiques, même conditionnés pour la vente au détail, y compris les produits pour le nettoyage des aliments

3402 42 00

Autres agents de surface organiques non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail, y compris les produits pour le nettoyage des aliments

3402 49 00

Autres agents de surface organiques; même conditionnés pour la vente au détail, y compris les produits pour le nettoyage des aliments

3402 50 10

Préparations tensio-actives conditionnées pour la vente au détail, y compris les produits pour le nettoyage des aliments

3402 50 90

Préparations de lavage et de nettoyage conditionnées pour la vente au détail, y compris les produits pour le nettoyage des aliments

3402 90 10

Autres préparations tensio-actives, y compris les produits pour le nettoyage des aliments

3402 90 90

Autres préparations de lavage ou de nettoyage, y compris les produits pour le nettoyage des aliments

ex

3405 10 00

Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir ayant des propriétés nettoyantes

ex

3405 20 00

Encaustiques et préparations similaires; pour l’entretien des meubles en bois, des parquets ou d’autres boiseries, ayant des propriétés nettoyantes

ex

3405 30 00

Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux, ayant des propriétés nettoyantes

3405 40 00

Pâtes, poudres et autres préparations à récurer

ex

3405 90

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires ayant des propriétés nettoyantes

ex

3809 10

Agents d’apprêt ou de finissage à base de matières amylacées de types utilisés dans l’industrie textile ou dans les industries similaires pour modifier la sensation au toucher ou l’odeur des tissus et pour rigidifier des tissus dans des processus qui doivent compléter le lavage des tissus

ex

3809 91 00

Autres agents d’apprêt ou de finissage de types utilisés dans l’industrie textile ou dans les industries similaires pour modifier la sensation au toucher ou l’odeur des tissus dans des processus qui doivent compléter le lavage des tissus

ex

3824 99 45

Préparations désincrustantes et similaires, à utiliser en association avec un détergent textile ou un détergent pour lave-vaisselle automatiques