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+Article 40 1. |
Article 40 1.Lorsqu’un constructeur qui s’est vu accorder une réception UE par type est tenu, en vertu de l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 765/2008, de rappeler des moteurs mis sur le marché, qu’ils soient ou non installés sur des engins mobiles non routiers, au motif qu’ils présentent un risque grave en ce qui concerne la protection de l’environnement ou la santé publique:
a)
il en informe immédiatement l’autorité compétente en matière de réception qui a accordé la réception UE par type; et
b)
il propose à ladite autorité compétente en matière de réception un ensemble de solutions appropriées en vue de remédier au risque grave. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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