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+Article 43 1. |
Article 43 1.Le présent chapitre s’applique aux opérations de paiement isolées, non couvertes par un contrat-cadre.
1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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