+2. Tout changement dans le choix de la période historique découlant des résultats du réexamen de la …

2. Tout changement dans le choix de la période historique découlant des résultats du réexamen de la …

Tout changement dans le choix de la période historique découlant des résultats du réexamen de la période de tensions doit être communiqué à l’autorité compétente avant la date de mise en œuvre prévue des changements proposés.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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