+23. Le point a) visé au paragraphe 22, tout en fournissant des informations sur des éléments de la …

23. Le point a) visé au paragraphe 22, tout en fournissant des informations sur des éléments de la …

Le point a) visé au paragraphe 22, tout en fournissant des informations sur des éléments de la gouvernance de l’établissement, devrait principalement alimenter l’évaluation du modèle d’entreprise abordé au titre 4 des orientations de l’ABE sur le SREP. Les points b) et c) complètent les évaluations des sujets couverts par le titre 5 des orientations de l’ABE sur le SREP et l’évaluation décrite dans les présentes orientations devrait alimenter les différentes évaluations présentées au titre 5 des orientations de l’ABE sur le SREP.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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