+23. Le point a) visé au paragraphe 22, tout en fournissant des informations sur des éléments de la …
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23. Le point a) visé au paragraphe 22, tout en fournissant des informations sur des éléments de la …
Le point a) visé au paragraphe 22, tout en fournissant des informations sur des éléments de la gouvernance de l’établissement, devrait principalement alimenter l’évaluation du modèle d’entreprise abordé au titre 4 des orientations de l’ABE sur le SREP. Les points b) et c) complètent les évaluations des sujets couverts par le titre 5 des orientations de l’ABE sur le SREP et l’évaluation décrite dans les présentes orientations devrait alimenter les différentes évaluations présentées au titre 5 des orientations de l’ABE sur le SREP.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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