+6. Les établissements peuvent, de leur propre initiative, appliquer à tous les membres de leur …
|
6. Les établissements peuvent, de leur propre initiative, appliquer à tous les membres de leur …
Les établissements peuvent, de leur propre initiative, appliquer à tous les membres de leur personnel les dispositions des présentes orientations relatives au personnel identifié, sur base individuelle et consolidée ou sous-consolidée.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/
|