+3. Mise en œuvre
---+Date d’application
------+17. Les présentes orientations s’appliquent à compter du 31 décembre 2021.
---+Abrogation

3. Mise en œuvre

3. Mise en œuvre

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
Date d’application

Date d’application

Abrogation

Les orientations de l’ABE sur l’évaluation de l’aptitude des membres de l’organe de direction et des titulaires de postes clés (EBA/GL/2017/12) du 26 septembre 2017 sont abrogées à compter du 31 décembre 2021.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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