+290. Lorsque des instruments ont été accordés et que le membre du personnel vend ces instruments …
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290. Lorsque des instruments ont été accordés et que le membre du personnel vend ces instruments …
Lorsque des instruments ont été accordés et que le membre du personnel vend ces instruments, après les périodes de report et de maintien en poste, ou que l’instrument est versé en espèces à son échéance finale, le membre du personnel devrait être en mesure de percevoir le montant dû. Le montant peut être supérieur à celui initialement accordé lorsque le prix du marché ou la juste valeur de l’instrument a augmenté.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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