3 Rémunération fixe globale (en euros) pour l’année N

4 Dont: numéraire

5 Dont: actions ou droits de propriété équivalents

Dont: instruments liés à des actions ou instruments 6 non numéraires équivalents

Dont: autres types d’instruments au titre de 7 l’article 32, paragraphe 1, point j) iii), de la directive IFD

Dont: instruments non numéraires qui reflètent les 8 instruments des portefeuilles gérés

9 Dont: autres dispositifs approuvés

10 Dont: autres formes EBA Public

11 Rémunération variable globale (en euros) pour l’année N

12 Dont: numéraire

13 Dont: différé

14 Dont: actions ou droits de propriété équivalents

15 Dont: différé

Dont: instruments liés à des actions ou instruments 16 non numéraires équivalents

17 Dont: différé

Dont: autres types d’instruments au titre de 18 l’article 32, paragraphe 1, point j) iii), de la directive IFD

19 Dont: différé

Dont: instruments non numéraires qui reflètent les 20 instruments des portefeuilles gérés

21 Dont: différé

22 Dont: autres dispositifs approuvés

23 Dont: différé

24 Dont: autres formes

25 Dont: différé EBA Public

Informations complémentaires relatives aux positions précédentes (tous les montants ci-dessous devraient être inclus dans la rémunération variable globale)

26 Montant total de la rémunération variable différée accordée au titre de périodes de prestation antérieures autres que l’année N

27 Dont: acquisition prévue au cours de l’exercice

28 Dont: acquisition prévue au cours d’exercices ultérieurs

29 Montant total des ajustements ex post explicites apportés au cours de l’exercice à la rémunération variable différée devant être acquise lors de cette période, appliqué pendant l’année N à la rémunération antérieurement accordée

30 Montant total des ajustements ex post explicites apportés au cours de l’exercice à la rémunération variable différée devant être acquise lors d’exercices ultérieurs, appliqué pendant l’année N à la rémunération antérieurement accordée

31 Montant total de la rémunération variable garantie pour l’année N

32 Nombre total de bénéficiaires de la rémunération variable garantie pour l’année N

33 Montant total des indemnités de rupture de contrat accordées au cours d’exercices antérieurs, versées durant l’exercice

34 Montant total des indemnités de rupture de contrat accordées au cours de l’année N EBA Public

35 Dont: indemnités de rupture de contrat différées accordées au cours de l’année N

36 Nombre de bénéficiaires d’indemnités de rupture de contrat accordées au cours de l’année N

37 Montant maximal des indemnités de rupture de contrat accordées à un individu au cours de l’année N

38 Nombre de bénéficiaires de contributions aux prestations de pension discrétionnaires au cours de l’année N

39 Montant global des contributions aux prestations de pension discrétionnaires au cours de l’année N (y compris d’autres formes de rémunération variable)

40 Montant global de la rémunération variable accordée pour des périodes pluriannuelles au titre de programmes non renouvelables chaque année

41 Pour les entreprises d’investissement ne bénéficiant pas de la dérogation prévue à l’article 32, paragraphe 4, point a), sur le plan institutionnel

Dont: rémunération fixe des effectifs bénéficiant au moins de l’une des dérogations prévues à l’article 32, paragraphe 4, point b)

42 Pour les entreprises d’investissement ne bénéficiant pas de la dérogation prévue à l’article 32, paragraphe 4, point a), sur le plan institutionnel

Dont: rémunération variable des effectifs bénéficiant au moins de l’une des dérogations prévues à l’article 32, paragraphe 4, point b) EBA Public

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

• EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/