+79. Un émetteur de jetons se référant à un ou des actifs devrait disposer d’un cadre adéquat de …

79. Un émetteur de jetons se référant à un ou des actifs devrait disposer d’un cadre adéquat de …

Un émetteur de jetons se référant à un ou des actifs devrait disposer d’un cadre adéquat de gestion du risque opérationnel et d’un cadre adéquat de résilience opérationnelle. Cela comprend des politiques et des processus efficaces pour:

  • a. détecter, évaluer, suivre, déclarer et atténuer le risque opérationnel en temps utile; et
  • b. détecter et se protéger contre les menaces et les défaillances potentielles, réagir et s’adapter aux événements perturbateurs ainsi que se rétablir après de tels événements et en tirer des enseignements afin de réduire au minimum leur incidence sur l’exercice de fonctions critiques ou importantes13 .

13 Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB), Principles for Operational Resilience (principes de résilience opérationnelle), mars 2021, https://www.bis.org/bcbs/publ/d516.pdf

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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