51. L’émetteur d’ART ou le CASP devrait documenter une description de la position du membre pour …

L’émetteur d’ART ou le CASP devrait documenter une description de la position du membre pour lequel une évaluation a été effectuée, y compris le rôle de cette fonction au sein de l’émetteur d’ART ou du CASP et préciser les résultats de l’évaluation des connaissances, des compétences et de l’expérience, ainsi que les résultats de l’évaluation relative à l’honorabilité et à la disponibilité effectuée conformément aux présentes orientations. C.3.2 Évaluation de l’aptitude collective des membres de l’organe de direction par les CASP et

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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