Dé fi nitions

1. Vue d’ensemble

Intitulé	Réglementation
9. Sauf indication contraire, les termes utilisés et dé fi nis dans le règlement (UE) nº 575/2013 …	Sauf indication contraire, les termes utilisés et dé fi nis dans le règlement (UE) nº 575/2013, la directive 2013/36/UE et la directive 2013/34/UE ont la même signi fi cation dans les présentes orientations.

Exigences
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Normes
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