+20. Les dispositions supplémentaires doivent être personnalisées afin de prendre en compte la …

20. Les dispositions supplémentaires doivent être personnalisées afin de prendre en compte la …

Les dispositions supplémentaires doivent être personnalisées afin de prendre en compte la nature, l’envergure et la complexité du conglomérat financier. Les dispositions supplémentaires aux accords écrits doivent au minimum contenir les procédures à suivre dans les situations d’urgence qui requièrent une fréquence de contact plus élevée et des délais de réaction plus courts.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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