+Article 325quadragies 1.

Article 325quadragies 1.

Les pondérations de risque pour les sensibilités aux facteurs de risque d'écart de crédit sur titrisations hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif sont les mêmes pour toutes les échéances (0,5 an, 1 an, 3 ans, 5 ans, 10 ans) au sein de chaque classe du tableau 7 et sont précisées pour chaque classe figurant dans le tableau 7 conformément à l'acte délégué visé à l'article 461 bis:

▼M12



Tableau 7

Numéro de la classe

Qualité de crédit

Secteur

Pondération de risque

1

►M17  Senior et échelons de qualité de crédit 1 à 10 ◄

RMBS - Qualité supérieure

0,9 %

2

RMBS - Qualité intermédiaire

1,5 %

3

RMBS - Qualité inférieure

2,0 %

4

CMBS

2,0 %

5

Titres adossés à des actifs (ABS) - Prêts étudiants

0,8 %

6

ABS - Cartes de crédit

1,2 %

7

ABS - Automobile

1,2 %

8

Obligations structurées adossées à des prêts (CLO) hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif

1,4 %

9

►M17  Non senior et échelons de qualité de crédit 1 à 10 ◄

RMBS - Qualité supérieure

1,125 %

10

RMBS - Qualité intermédiaire

1,875 %

11

RMBS - Qualité inférieure

2,5 %

12

CMBS

2,5 %

13

ABS - Prêts étudiants

1 %

14

ABS - Cartes de crédit

1,5 %

15

ABS - Automobile

1,5 %

16

CLO hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif

1,75 %

17

►M17  Échelons de qualité de crédit 11 à 17 et non notés ◄

RMBS - Qualité supérieure

1,575 %

18

RMBS - Qualité intermédiaire

2,625 %

19

RMBS - Qualité inférieure

3,5 %

20

CMBS

3,5 %

21

ABS - Prêts étudiants

1,4 %

22

ABS - Cartes de crédit

2,1 %

23

ABS - Automobile

2,1 %

24

CLO hors portefeuille de négociation en corrélation alternatif

2,45 %

25

Autre secteur

3,5 %

▼M8

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence