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+Article 433quater 2. |
Article 433quater 2.Par dérogation au paragraphe 1 du présent article, les autres établissements qui sont des établissements non cotés publient les informations visées dans les dispositions suivantes sur une base annuelle:
a)
l'article 435, paragraphe 1, points a), e) et f);
b)
l'article 435, paragraphe 2, points a), b) et c);
c)
l'article 437, point a);
d)
l’article 438, points c), d) et d bis):
d bis)
l’article 442, points c) et d);
e)
les indicateurs clés visés à l'article 447;
e bis)
les informations visées à l’article 449 bis;
e ter)
les informations visées à l’article 449 ter;
f)
l'article 450, paragraphe 1, points a) à d), et h) à k). 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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