+DIRECTIVE DU CONSEIL du 12 juin 1986 relative à la protection de l'environnement et notamment des sols, lors de l'utilisation des boues d'épuration en agriculture (86/278/CEE)
---+Article premier
---+Article 2
---+Article 3
------+Article 3 1.
------+Article 3 2.
---+Article 4
---+Article 5
---+Article 6
---+Article 7
---+Article 8
---+Article 9
---+Article 10
------+Article 10 1.
------+Article 10 2.
------+Article 10 3.
---+Article 11
---+Article 12
---+Article 13
---+Article 15
------+Article 15 1.
------+Article 15 2.
---+Article 15a
------+Article 15a 1.
------+Article 15a 2.
------+Article 15a 3.
------+Article 15a 4.
------+Article 15a 5.
------+Article 15a 6.
---+Article 16
------+Article 16 1.
------+Article 16 2.
---+Article 17
---+Article 18
---+ANNEX I A LIMIT VALUES FOR CONCENTRATIONS OF HEAVY METALS IN SOIL
---+ANNEX I B LIMIT VALUES FOR HEAVY-METAL CONCENTRATIONS IN SLUDGE FOR USE IN AGRICULTURE
---+ANNEX I C LIMIT VALUES FOR AMOUNTS OF HEAVY METALS WHICH MAY BE ADDED ANNUALLY TO AGRICULTURAL LAND, BASED ON A 10-YEAR AVERAGE
---+ANNEX II A SLUDGE ANALYSIS
---+ANNEX II B SOIL ANALYSIS
---+ANNEX II C SAMPLING AND ANALYSIS METHODS
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English -
European Union -
Environment -
DIRECTIVE DU CONSEIL du 12 juin 1986 relative à la protection de l'environnement et notamment des sols, lors de l'utilisation des boues d'épuration en agriculture (86/278/CEE)
DIRECTIVE DU CONSEIL du 12 juin 1986 relative à la protection de l'environnement et notamment des sols, lors de l'utilisation des boues d'épuration en agriculture (86/278/CEE) 1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
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Article premier
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Article premier Le but de la présente directive est de réglementer l'utilisation des boues d'épuration en agriculture de manière à éviter des effets nocifs sur les sols, la végétation, les animaux et l'homme, tout en encouragement leur utilisation correcte. |
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Article 2
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Article 2 Aux fins de la présente directive, on entend par:
a)
«boues»:
i)
les boues résiduaires issues de stations d'épuration traitant des eaux usées domestiques ou urbaines et d'autres stations d'épuration traitant des eaux usées de composition similaire aux eaux usées domestiques et urbaines;
ii)
les boues résiduaires de fosses septiques et d'autres installations similaires pour le traitement des eaux usées;
iii)
les boues résiduaires issues de stations d'épuration autres que celles visées aux points i) et ii);
b)
«boues traitées»:
Les boues traitées par voie biologique, chimique ou thermique, par stockage à long terme ou par tout autre procédé approprié de manière à réduire, de façon significative, leur pouvoir fermentescible et les inconvénients sanitaires de leur utilisation;
c)
«agriculture»:
tout type de culture à but commercial et alimentaire, y compris aux fins de l'élevage;
d)
«utilisation»:
l'épandage des boues sur les sols ou toute autre application des boues sur et dans les sols;
▼M5
e)
«services de données géographiques»
les services de données géographiques au sens de l'article 3, point 4), de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil (
1
);
f)
«série de données géographiques»
une série de données géographiques au sens de l'article 3, point 3), de la directive 2007/2/CE.
▼B
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Article 3
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Article 4
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Article 4 Les valeurs relatives aux concentrations en métaux lourds dans les sols recevant des boues, aux concentrations en métaux lourds dans les boues et aux quantités maximales annuelles de ces métaux lourds pouvant être introduites dans les sols à destination agricole, figurent aux annexes I A, I B et I C. |
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Article 5
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Article 5 Sans préjudice de l'article 12:
1)
les États membres interdisent l'utilisation des boues lorsque la concentration en un ou plusieurs métaux lourds dans les sols dépasse les valeurs limites qu'ils fixent conformément à l'annexe I A et ils prennent les mesures nécessaires pour assurer que ces valeurs limites ne soient pas dépassées du fait de l'utilisation des boues;
2)
les États membres réglementent l'utilisation des boues de telle sorte que l'accumulation des métaux lourds dans les sols ne conduise pas à un dépassement des valeurs limites visées au point 1. Pour ce faire, ils appliquent l'une ou l'autre des procédures prévues aux points a) et b) suivants:
a)
les États membres fixent les quantités maximales de boues exprimées en tonnes de matière sèche qui peuvent être apportées aux sols par unité de surface et par an, en respectant les valeurs limites de concentration en métaux lourds dans les boues qu'ils fixent conformément à l'annexe I B
ou
b)
les États membres assurent le respect des valeurs limites de quantités de métaux introduites dans les sols par unité de surface et par unité de temps, figurant à l'annexe I C.
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Article 6
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Article 6 Sans préjudice des dispositions de l'article 7:
a)
les boues sont traitées avant d'être utilisées en agriculture. Les États membres peuvent toutefois autoriser, dans les conditions qu'ils fixent, l'utilisation des boues non traitées si elles sont injectées ou enfouies dans les sols;
b)
les producteurs de boues d'épuration fournissent régulièrement aux utilisateurs toutes les informations visées à l'annexe II A.
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Article 7
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Article 7 Les États membres interdisent l'utilisation des boues ou la livraison des boues en vue de leur utilisation:
a)
sur des herbages ou des cultures fourragères, s'il est procédé au pâturage ou à la récolte de cultures fourragères sur ces terres avant l'expiration d'un certain délai. Ce délai, qui est fixé par les États membres en tenant compte notamment de leur situation géographique et climatique, ne peut en aucun cas être inférieur à trois semaines;
b)
sur des cultures maraîchères et fruitières pendant la période de végétation, à l'exception des cultures d'arbres fruitiers;
c)
sur des sols destinés à des cultures maraîchères ou fruitières qui sont normalement en contact direct avec les sols et qui sont normalement consommées à l'état cru, pendant une période de dix mois qui précède la récolte et pendant la récolte elle-même.
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Article 8
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Article 8 L'utilisation des boues est effectuée compte tenu des règles suivantes:
—
l'utilisation doit tenir compte des besoins nutritionnels des plantes et ne peut compromettre la qualité des sols et des eaux superficielles et souterraines,
—
si des boues sont utilisées sur des sols dont le pH est inférieur à 6, les États membres tiennent compte de l'accroissement de la mobilité des métaux lourds et de leur absorption par les plantes et diminuent, le cas échéant, les valeurs limites qu'ils ont fixées conformément à l'annexe I A.
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Article 9
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Article 9 Les boues et les sols sur lesquels celles-ci sont utilisées sont analysés suivant le schéma mentionné aux annexes II A et II B. Les méthodes de référence d'échantillonnage et d'analyse sont indiquées à l'annexe II C.
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Article 10
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Article 11
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Article 11 Les États membres peuvent exempter des dispositions de l'article 6 point b) et de l'article 10 paragraphe 1 points b), c) et d) et paragraphe 2, les boues issues de stations d'épuration d'eaux usées dont la capacité de traitement est inférieure à 300 kg DBO5 par jour, correspondant à 5 000 unités équivalent habitants et qui sont destinées pour l'essentiel au traitement des eaux usées d'origine domestique. |
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Article 12
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Article 12 Les États membres peuvent, si les conditions l'exigent, adopter des mesures plus sévères que celles prévues dans la présente directive. Toute décision de cet ordre sera immédiatement communiquée à la Commission, conformément aux accords existants.
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Article 13
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Article 13 La Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l’article 15 bis afin de modifier les annexes pour les adapter au progrès scientifique et technique. Le premier alinéa ne s’applique pas aux paramètres et valeurs mentionnés aux annexes I A, I B et I C, à tout élément susceptible d’affecter l’évaluation de ces valeurs et aux paramètres à analyser visés aux annexes II A et II B.
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▼M4
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Article 15
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Article 15a
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Article 16
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Article 17
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Article 17 La Commission est habilitée à définir, par voie d'actes d'exécution, un format suivant lequel les États membres fournissent des informations sur la mise en œuvre de la présente directive, conformément à l'article 10. Ces actes d'exécution sont adoptés en conformité avec la procédure d'examen visée à l'article 15, paragraphe 2. Les services de la Commission publient une vue d'ensemble à l'échelle de l'Union, comprenant des cartes, sur la base des données mises à disposition par les États membres en vertu de l'article 10 et du présent article.
▼B
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Article 18
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Article 18 Les États membres sont destinataires de la présente directive. |
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ANNEX I A LIMIT VALUES FOR CONCENTRATIONS OF HEAVY METALS IN SOIL
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ANNEX I A
LIMIT VALUES FOR CONCENTRATIONS OF HEAVY METALS IN SOIL
(mg/kg of dry matter in a representative sample, as defined in Annex II C, of soil with a pH of 6 to 7)
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Parameters
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Limit values (1)
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Cadmium
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1 to 3
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Copper (2)
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50 to 140
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Nickel (2)
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30 to 75
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Lead
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50 to 300
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Zinc (2)
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150 to 300
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Mercury
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1 to 1,5
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Chromium (3)
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—
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(1)
Member States may permit the limit values they fix to be exceeded in the case of the use of sludge on land which at the time of notification of this Directive is dedicated to the disposal of sludge but on which commercial food crops are being grown exclusively for animal consumption. Member States must inform the Commission of the number and type of sites concerned. They must also seek to ensure that there is no resulting hazard to human health or the environment.
(2)
Member States may permit the limit values they fix to be exceeded in respect of these parameters on soil with a pH consistently higher than 7. The maximum authorized concentrations of these heavy metals must in no case exceed those values by more than 50 %. Member States must also seek to ensure that there is no resulting hazard to human health or the environment and in particular to ground water.
(3)
It is not possible at this stage to fix limit values for chromium. The Council will fix these limit values later on the basis of proposals to be submitted by the Commission, within one year following notification of this Directive.
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ANNEX I B LIMIT VALUES FOR HEAVY-METAL CONCENTRATIONS IN SLUDGE FOR USE IN AGRICULTURE
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ANNEX I B
LIMIT VALUES FOR HEAVY-METAL CONCENTRATIONS IN SLUDGE FOR USE IN AGRICULTURE
(mg/kg of dry matter)
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Parameters
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Limit values
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Cadmium
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20 to 40
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Copper
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1 000 to 1 750
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Nickel
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300 to 400
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Lead
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750 to 1 200
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Zinc
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2 500 to 4 000
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Mercury
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16 to 25
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Chromium (1)
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—
|
(1)
It is not possible at this stage to fix limit values for chromium. The Council will fix these limit values later on the basis of proposals to be submitted by the Commission within one year following notification of this Directive.
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ANNEX I C LIMIT VALUES FOR AMOUNTS OF HEAVY METALS WHICH MAY BE ADDED ANNUALLY TO AGRICULTURAL LAND, BASED ON A 10-YEAR AVERAGE
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ANNEX I C
LIMIT VALUES FOR AMOUNTS OF HEAVY METALS WHICH MAY BE ADDED ANNUALLY TO AGRICULTURAL LAND, BASED ON A 10-YEAR AVERAGE
(kg/ha/yr)
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Parameters
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Limit values (1)
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Cadmium
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0,15
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Copper
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12
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Nickel
|
3
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|
Lead
|
15
|
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Zinc
|
30
|
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Mercury
|
0,1
|
|
Chromium (2)
|
—
|
(1)
Member States may permit these limit values to be exceeded in the case of the use of sludge on land which at the time of notification of this Directive is dedicated to the disposal of sludge but on which commercial food crops are being grown exclusively for animal consumption. Member States must inform the Commission of the number and type of sites concerned. They must also ensure that there is no resulting hazard to human health or the environment.
(2)
It is not possible at this stage to fix limit values for chromium. The Council will fix these limit values later on the basis of proposals to be submitted by the Commission within one year following notification of this Directive.
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ANNEX II A SLUDGE ANALYSIS
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ANNEX II A
SLUDGE ANALYSIS
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1.
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As a rule, sludge must be analyzed at least every six months. Where changes occur in the characteristics of the waste water being treated, the frequency of the analyses must be increased. If the results of the analyses do not vary significantly over a full year, the sludge must be analyzed at least every 12 months.
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2.
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In the case of sludge from the treatment plants referred to in Article 11, if a sludge analysis has not been carried out in the 12 months preceding the implementation, in each Member State, of this Directive, an analysis must be carried out within 12 months of such implementation, or, where appropriate, within six months of the decision authorizing the use in agriculture of sludge from such a plant. Member States shall decide on the frequency of further analyses on the basis of the results of the initial analysis, any changes in the nature of treated waste water and any other relevant factors.
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3.
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Subject to the provisions of paragraph 4, analysis should cover the following parameters:
—
dry matter, organic matter,
—
cadmium, copper, nickel, lead, zinc, mercury, chromium.
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4.
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In the case of copper, zinc and chromium, where it has been shown, to the satisfaction of the competent authority of the Member State concerned that they are either not present at all or present only in negligible quantities in the waste water treated by the sewage plant, Member States shall decide on the frequency of the analyses to be carried out.
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ANNEX II B SOIL ANALYSIS
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ANNEX II B
SOIL ANALYSIS
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1.
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Whenever sludge other than sludge from the treatment plants referred to in Article 11 is used, Member States must first ensure that the heavy metal content of the soil does not exceed the limit values laid down in accordance with Annex IA. For this purpose, Member States shall decide what analyses to carry out, taking account of available scientific data on soil characteristics and homogeneity.
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2.
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Member States shall decide on the frequency of further analyses, taking account of the metal content of the soil prior to the use of sludge, the quantity and composition of the sludge used and any other relevant factors.
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3.
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Analysis should cover the following parameters:
—
cadmium, copper, nickel, lead, zinc, mercury and chromium.
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ANNEX II C SAMPLING AND ANALYSIS METHODS
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ANNEX II C
SAMPLING AND ANALYSIS METHODS
1. Soil sampling
The representative soil samples for analysis should normally be made up by mixing together 25 core samples taken over an area not exceeding 5 hectares which is farmed for the same purpose.
The samples must be taken to a depth of 25 cm unless the depth of the surface soil is less than that value; however, the sampling depth in the latter case must not be less than 10 cm.
2. Sludge sampling
Sludge must be sampled after processing, but before delivery to the user, and should be representative of the sludge production.
3. Methods of analysis
Analysis for heavy metals must be carried out following strong acid digestion. The reference method of analysis must be that of atomic absorption spectrometry and the limit of detection for each metal should be no greater than 10 % of the appropriate limit value.
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,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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