+Orientations (EBA/GL/2013/01)
---+1. Orientations relatives aux dépôts de la clientèle de détail soumis à des sorties de trésorerie différentes pour les déclarations en matière de liquidité au titre du règlement (UE) n° 575/2013 (règlement sur les exigences de fonds propres – CRR)
------+Statut des présentes orientations
---------+1. Le présent document contient des orientations formulées conformément à l’article 16 du règlement …
---------+2. Les orientations exposent le point de vue de l’A BE concernant les règles appropriées en matière …
------+Obligation de notification
---------+3. Conformément à l ’article 16 , paragraphe 3, du règlement de l’ ABE, les autorités compétentes …
---------+4. Les communications seront publiées sur le site internet de l’ABE , conformément à l’article 16 …
------+Table des matières
------+Titre I – Objet, champ d’application et définitions
------+Titre II – Orientations concernant l’identification des dépôts de la clientèle de détail soumis à des sorties de trésorerie supérieures
---------+Partie 1 – Considérations générales
---------+1. D étermination d’une «relation établie rendant un retrait hautement improbable»
---------+Partie 2 – Facteurs affectant la stabilité des produits de dépôts de la clientèle de détail
---------+5. La valeur des dépôts de la clientèle de détail
---------+7. Dépôts à terme ou avec un délai de préavis venant à échéance
---------+9. Dépôts en devises
---------+10. Dépôts de non-résidents
---------+11. Dépôts liés à d’autres produits
---------+12. Autres caractéristiques
---------+Partie 3
---------+13. Détermination de sorties de trésorerie supérieures
---------+Part 3
---------+13. Determining higher outflows
------+Titre III – Dispositions finales et mise en œuvre
---------+14. Date d’ application
 English - European Union - Financial Industry -

Orientations (EBA/GL/2013/01)

Orientations (EBA/GL/2013/01)

https://www.eba.europa.eu/guidelines-retail-deposits-subject-different-outflows-purposes-liquidity-reporting – PDF

1. Vue d’ensemble

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1. Orientations relatives aux dépôts de la clientèle de détail soumis à des sorties de trésorerie différentes pour les déclarations en matière de liquidité au titre du règlement (UE) n° 575/2013 (règlement sur les exigences de fonds propres – CRR)

1. Orientations relatives aux dépôts de la clientèle de détail soumis à des sorties de trésorerie différentes pour les déclarations en matière de liquidité au titre du règlement (UE) n° 575/2013 (règlement sur les exigences de fonds propres – CRR)

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
  • EBA -

    EN: Guidelines and other publications of the European Banking Authority (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Reproduction is authorised provided the source is acknowledged (EBA legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the versions published by the EBA are authoritative.

    DE: Leitlinien und weitere Veröffentlichungen der Europäischen Bankenaufsichtsbehörde (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Wiedergabe mit Quellenangabe gestattet (Rechtlicher Hinweis der EBA). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Maßgeblich sind allein die von der EBA veröffentlichten Fassungen.