8.1 Passages en perte d’ENP

Conformément aux orientations de l’ABE relatives aux pratiques de gestion du risque de crédit et à la comptabilisation des pertes de crédit attendues³¹ , le non-recouvrement est comptabilisé sur la période appropriée sous forme de corrections de valeur pour pertes ou de radiations. Lorsqu’il ne peut raisonnablement s’attendre au recouvrement des flux de trésorerie contractuels liés à l’exposition, l’établissement de crédit devrait procéder à une radiation partielle ou totale de l’exposition (IFRS 9.B3.2.16.r).

³¹ Orientations relatives aux pratiques de gestion du risque de crédit et à la comptabilisation des pertes de crédit attendues par les établissements de crédit (EBA/GL/2017/06).

Un passage en perte peut être effectué avant que des actions en justice à l’encontre de l’emprunteur pour recouvrer la créance n’aient été menées à leur terme. Un passage en perte ne devrait pas être considérée comme signifiant que l’établissement de crédit a renoncé au droit légal de recouvrer la créance. La décision de l’établissement de crédit de renoncer au droit légitime sur la créance est une remise de dette.

Les passages en perte constituent un événement de décomptabilisation (IFRS 9.5.4.4). Si des liquidités ou d’autres actifs sont finalement collectés, ces collectes devraient être directement comptabilisées en tant que produits dans le compte de résultat.

Les établissements de crédit devraient tenir des registres détaillés de tous les passages en perte d’ENP effectués au niveau de chaque portefeuille.