Titre V – Cadre et mécanismes de contrôle interne

Le cadre de gestion des risques devrait faire l’objet d’un examen interne indépendant, réalisé par exemple par la fonction d’audit interne, et être régulièrement réévalué par rapport à l’appétit pour le risque de l’établissement, compte tenu des informations transmises par la fonction de gestion des risques et, s’il a été instauré, le comité des risques. Parmi les facteurs qui devraient être examinés figurent les événements internes et externes, y compris l’évolution du bilan et des recettes, l’éventuel accroissement de la complexité des activités de l’établissement, le profil de risque ou la structure opérationnelle, l’expansion géographique, les fusions et acquisitions et le lancement de nouveaux produits ou la mise en œuvre de nouvelles branches d’activité.

S’il détecte et mesure ou évalue les risques, l’établissement devrait élaborer des méthodologies appropriées, y compris des outils tant prospectifs que rétrospectifs. Les méthodologies devraient permettre d’agréger les expositions aux risques dans toutes les lignes d’activité et contribuer à détecter les concentrations de risques. Les outils devraient inclure l’évaluation du profil de risque avéré par rapport à l’appétit pour le risque de l’établissement, ainsi que la détection et l’évaluation d’expositions potentielles à des risques et des tensions dans une série de circonstances défavorables hypothétiques par rapport à la capacité de l’établissement à prendre des risques. Les outils devraient fournir des informations sur tout ajustement du profil de risque éventuellement nécessaire. Les établissements devraient faire des hypothèses dûment conservatrices lorsqu’ils élaborent des scénarios de résistance.