23. Les attributions de l’organe de direction devraient être clairement définies, en établissant …

Les attributions de l’organe de direction devraient être clairement définies, en établissant une distinction entre la fonction exécutive et la fonction de surveillance (non exécutive). Les responsabilités et les attributions de l’organe de direction devraient être décrites dans un document écrit et dûment approuvé par l’organe de direction. Tous les membres de l’organe de direction devraient avoir une connaissance sans faille de la structure et des responsabilités de l’organe de direction et de la séparation des tâches entre les différentes fonctions de l’organe de direction et de ses comités, le cas échéant.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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