+2. Objet, champ d’application et définitions
---+Objet
------+5. Les présentes orientations précisent comment les établissements devraient inclure dans les plans …
---+Champ d’application
------+6. Les présentes orientations s’appliquent aux établissements définis à l’article 2, paragraphe 1 …
------+7. Pour ce qui est des établissements qui ne font pas partie d’un groupe qui fait l’objet d’une …
------+8. Pour ce qui est des établissements qui font partie d’un groupe qui fait l’objet d’une …
------+9. Les autorités compétentes peuvent préciser comment appliquer tout ou partie des présentes …
------+10. Les autorités compétentes peuvent déroger à une partie des paragraphes 26 et 41 à 47 pour ce …
---+Destinataires
------+11. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes, telles que définies à …
---+Définitions
------+12. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2014/59/UE, la …
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2. Objet, champ d’application et définitions
2. Objet, champ d’application et définitions
1. Vue d’ensemble
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA -
EN: Guidelines and other publications of the European Banking Authority (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Reproduction is authorised provided the source is acknowledged (EBA legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the versions published by the EBA are authoritative.
DE: Leitlinien und weitere Veröffentlichungen der Europäischen Bankenaufsichtsbehörde (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Wiedergabe mit Quellenangabe gestattet (Rechtlicher Hinweis der EBA). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Maßgeblich sind allein die von der EBA veröffentlichten Fassungen.
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