|
+2. Objet, champ d’application et définitions ---+Objet ------+5. Les présentes orientations précisent, conformément à l’article 4, paragraphe 5, du règlement … ---+Champ d’application ------+6. Les présentes orientations s’appliquent conformément au niveau d’application fi xé à la première … ------+7. Les présentes orientations s’appliquent en ce qui concerne la quali fi cation de toute … ---+Destinataires ------+8. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes telles que dé fi nies à … ---+Dé fi nitions ------+9. Sauf indication contraire, les termes utilisés et dé fi nis dans le règlement (UE) nº 575/2013 … |
2. Objet, champ d’application et définitions2. Objet, champ d’application et définitions 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
|