+281. L’examen de la gouvernance du CSRBB de l’établissement devrait inclure les éléments suivants …

281. L’examen de la gouvernance du CSRBB de l’établissement devrait inclure les éléments suivants …

L’examen de la gouvernance du CSRBB de l’établissement devrait inclure les éléments suivants:

  • a. la stratégie et l’appétit de l’établissement en matière de CSRBB;
  • b. le cadre organisationnel de l’établissement et la répartition des responsabilités en ce qui concerne les fonctions de gestion, de mesure, de suivi et de contrôle du CSRBB;
  • c. les politiques et procédures de l’établissement pour la gestion du CSRBB.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • EBA -

    EN: Guidelines and other publications of the European Banking Authority (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Reproduction is authorised provided the source is acknowledged (EBA legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the versions published by the EBA are authoritative.

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