331. Si nécessaire, et compte tenu des circonstances particulières des établissements, les …

Si nécessaire, et compte tenu des circonstances particulières des établissements, les autorités compétentes peuvent décider d’exiger des établissements qu’ils couvrent les exigences au titre du deuxième pilier pour le risque de levier excessif avec une qualité de capital supérieure à celle spécifiée au paragraphe précédent. Cette décision devrait être clairement justifiée, en soulignant les circonstances spécifiques qui ont conduit à la décision, en tenant compte de la situation de risque individuelle de l’établissement et en considérant les situations dans lesquelles la matérialisation du risque de levier excessif peut nécessiter une meilleure qualité de fonds propres afin de couvrir les pertes potentielles.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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