354. En outre, les autorités compétentes devraient tenir compte de la mesure dans laquelle les …

En outre, les autorités compétentes devraient tenir compte de la mesure dans laquelle les exigences globales de coussin de fonds propres actuelles et d’autres mesures macroprudentielles applicables couvrent déjà les risques révélés par les tests de résistance. À cet égard, les autorités compétentes:

• a. devraient compenser les recommandations au titre du deuxième pilier par le coussin de conservation de fonds propres, car ces deux éléments, de par leur nature, se chevauchent;
• b. devraient, dans des cas exceptionnels, compenser les recommandations au titre du deuxième pilier au cas par cas par le coussin de fonds propres contracyclique — alors qu’aucun chevauchement n’est en principe attendu — sur la base de la prise en compte des risques sous-jacents couverts par le coussin et pris en compte dans la conception des scénarios utilisés pour les tests de résistance, après consultation avec l’autorité macroprudentielle;
• c. ne devraient pas compenser les recommandations au titre du deuxième pilier par les coussins pour le risque systémique (coussins pour les EISm et les autres EIS et coussin pour le risque systémique), car ceux-ci sont destinés à couvrir les risques qu’un établissement fait courir au système financier;
• d. ne devraient pas compenser les recommandations au titre du deuxième pilier pour le risque de levier excessif par l’exigence de coussin de ratio de levier pour les EISm spécifiée à l’article 92, paragraphe 1 bis du règlement (UE) nº 575/2013;
• e. peuvent examiner les recommandations au titre du deuxième pilier communiquées à cet établissement afin de s’assurer que leur calibrage reste approprié lorsqu’un établissement devient lié par le plancher de fonds propres, conformément à l’article 104 ter , paragraphe 4 bis , de la directive 2013/36/UE.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

• Article 92 1a.
• Article 104b 4a.

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

• EBA -

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