491. Les autorités compétentes devraient veiller à mettre en place des processus et des dispositifs …

Les autorités compétentes devraient veiller à mettre en place des processus et des dispositifs permettant d’instaurer un dialogue efficace avec les établissements s’agissant des tests de résistance prudentiels et de leurs résultats. Ce dialogue devrait refléter les objectifs escomptés, être mis en place notamment (mais pas exclusivement) lorsque des tests de résistance prudentiels sont effectués aux fins de l’évaluation de l’adéquation globale du capital des établissements et se dérouler dans le contexte plus général des évaluations selon le SREP énoncées dans les présentes orientations. Aux fins de ce dialogue, tant au niveau technique que de direction, les autorités compétentes devraient, le cas échéant, s’assurer que:

• a. des explications et des recommandations adéquates, suffisamment détaillées et précises sont fournies aux établissements quant à l’application des méthodologies et des hypothèses utilisées dans le cadre d’un test de résistance ascendant;
• b. des instructions adéquates, suffisamment détaillées et précises sont données aux établissements en ce qui concerne les pièces justificatives qu’ils doivent fournir aux autorités compétentes en parallèle avec les résultats des tests de résistance;
• c. une explication relative aux résultats des tests de résistance prudentiels engendrant la mise en œuvre de mesures de surveillance est fournie aux établissements à la suite de discussions, le cas échéant. Cela devrait être envisagé par les autorités compétentes notamment dans le cadre de tests de résistance systémiques engendrant la mise en œuvre de mesures de surveillance.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

• EBA -

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