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+Article 54 2. |
Article 54 2.Les informations mentionnées au paragraphe 1, point e), comprennent les niveaux de risque suivants et sont communiquées aux autorités compétentes au moins une fois par an:
a)
le niveau de risque de concentration associé à la défaillance des contreparties et aux positions du portefeuille de négociation, aussi bien sur la base des contreparties individuelles que sur une base agrégée;
b)
le niveau de risque de concentration concernant les établissements de crédit, entreprises d’investissement et autres entités auprès desquels des fonds de clients sont détenus;
c)
le niveau de risque de concentration concernant les établissements de crédit, entreprises d’investissement et autres entités auprès desquels des titres de clients sont déposés;
d)
le niveau de risque de concentration concernant les établissements de crédit auprès desquels les propres avoirs de l’entreprise d’investissement sont déposés;
e)
le niveau de risque de concentration associé aux bénéfices;
f)
le niveau de risque de concentration décrit aux points a) à e), calculé en tenant compte des actifs et des éléments de hors bilan non enregistrés dans le portefeuille de négociation en plus des expositions découlant des positions du portefeuille de négociation. Aux fins du présent paragraphe, les termes «établissement de crédit» et «entreprise d’investissement» comprennent les entreprises privées ou publiques, y compris les succursales de telles entreprises, à condition que ces entreprises, si elles étaient établies dans l’Union, soient alors des établissements de crédit ou des entreprises d’investissement au sens du présent règlement et à condition que ces entreprises aient été agréées dans un pays tiers appliquant des exigences prudentielles réglementaires et de surveillance au moins équivalentes à celles appliquées dans l’Union. Par dérogation au paragraphe 1 du présent article, une entreprise d’investissement qui remplit les conditions d’éligibilité en tant que petite entreprise d’investissement non interconnectée énoncées à l’article 12, paragraphe 1, n’est pas tenue de déclarer les informations visées au paragraphe 1, point e), du présent article et, dans la mesure où une exemption lui a été accordée conformément à l’article 43, paragraphe 1, deuxième alinéa, elle n’est pas tenue de déclarer les informations visées au paragraphe 1, point f), du présent article. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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