+Article 50bis Calcul de KCCP
---+Article 50a 1.
---+Article 50bis 2.
---+Article 50bis 3.
---+Article 50bis 4.
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Article 50bis Calcul de KCCP
1. Vue d’ensemble
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Réglementation |
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Article 50a 1.
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For the purposes of Article 308 of Regulation (EU) No 575/2013 of the European Parliament and of the Council of 26 June 2013 on prudential requirements for credit institutions and investment firms (
24
), a CCP shall calculate K CCP as specified in paragraph 2 of this Article for all contracts and transactions it clears for all its clearing members falling within the coverage of the given default fund. |
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Article 50bis 2.
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Une contrepartie centrale calcule le capital hypothétique selon la formule suivante:
dans laquelle:
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KCCP
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=
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le capital hypothétique;
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i
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=
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l'indice désignant le membre compensateur;
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EADi
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=
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le montant de l'exposition à la contrepartie centrale sur le membre compensateur i, y compris les propres opérations du membre compensateur avec la contrepartie centrale, les opérations de clients garanties par le membre compensateur, et la valeur de toutes les sûretés, y compris la contribution préfinancée du membre compensateur à un fonds de défaillance, détenues par la contrepartie centrale en garantie de ces opérations, correspondant à la valorisation à la fin de la période de déclaration réglementaire avant échange de la marge lors du dernier appel de marge de la journée;
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RW
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=
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une pondération de risque de 20 %; et
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ratio de fonds propres
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=
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8 %.
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Article 50bis 3.
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La contrepartie centrale réalise le calcul requis par le paragraphe 2 au moins une fois par trimestre, ou plus souvent à la demande des autorités compétentes responsables de ceux de ses membres compensateurs qui sont des établissements.
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Article 50bis 4.
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L'ABE élabore des projets de normes techniques d'exécution pour préciser les points suivants aux fins du paragraphe 3:
a)
la fréquence et les dates de réalisation du calcul visé au paragraphe 2;
b)
les situations dans lesquelles l'autorité compétente d'un établissement agissant en qualité de membre compensateur peut exiger d'augmenter la fréquence des calculs et des déclarations par rapport à celles visées au point a).
L'ABE soumet ces projets de normes techniques d'exécution à la Commission au plus tard le 1er janvier 2014. La Commission est habilitée à adopter les normes techniques d'exécution visées au premier alinéa conformément à l'article 15 du règlement (UE) no 1093/2010.
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1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- Builddate: 30.01.2027 00:00:00 -Doknr: CELEX:32012R0648
- EULAW -
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