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+Article 60 1. |
Article 60 1.Pour le PEPP de base, au début de la phase de versement, le fournisseur de PEPP propose à l’épargnant PEPP un plan de retraite personnalisé portant sur l’utilisation durable du capital accumulé dans les sous-comptes PEPP, en prenant au moins en compte:
a)
la valeur du capital accumulé dans les sous-comptes PEPP;
b)
le montant total d’autres droits à pension accumulés; et
c)
les exigences et besoins à long terme en matière de retraite de l’épargnant PEPP. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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