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+Article 44 Abrogation |
Article 44 AbrogationArticle 44 Abrogation La directive 2002/92/CE, telle qu'elle est modifiée par les directives énumérées à l'annexe II, partie A, de la présente directive, est abrogée avec effet au 1er octobre 2018, sans préjudice des obligations des États membres liées au délai de transposition en droit national des directives visées à l'annexe II, partie B, de la présente directive. Les références faites à la directive abrogée s’entendent comme faites à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l’annexe III. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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